Que faire lors d’un décès?

Plusieurs questions peuvent survenir lors du décès d'un proche et les notaires du Groupe Boudreau & Associés pourront vous accompagner tout au long du processus de la succession. Notre équipe vous propose quelques réponses à vos questions qui pourraient être soulevées. Afin de compléter l'analyse juridique, nous vous invitons à nous contacter afin de prendre rendez-vous.

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Vous savez, régler une succession ne se limite pas seulement à fermer le compte bancaire du défunt auprès de l’institution financière, à suivre les volontés du testament et à remettre la part revenant à chacun des héritiers. Que le défunt ait laissé beaucoup ou peu de biens, un ou plusieurs héritiers, un testament ou non, sachez que la loi impose des règles de base qui s’appliquent à toutes les successions et qui doivent être respectées. De plus, comme chaque succession possède ses propres particularités, elle renferme des subtilités légales qui pourraient malheureusement vous échapper et revenir vous hanter tôt ou tard…

Ayant développé au fil du temps une expertise et un service de première ligne en matière de règlement de successions, notre équipe de notaires du Groupe Boudreau & Associés vous offre ici quelques réponses sommaires à des questions que vous vous posez sans doute après avoir appris le décès d’un proche. Il s’agit d’un petit échantillon d’informations qu’il vous faudra toutefois compléter par une analyse juridique plus approfondie avec l’un de nos notaires. C’est pourquoi nous vous invitons à nous contacter sans tarder et à prendre rendez-vous.

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Le Groupe Boudreau & Associés travaille dans VOTRE intérêt!

Le Groupe Boudreau & Associés (« Groupe B&A ») est un regroupement des cabinets « Boudreau et associés » à Victoriaville et « Guay, Giguère et Beaumont » à Drummondville offrant des services juridiques multidisciplinaires.

Le Groupe B&A se démarque par l’expertise qu’il a su développer dans d’importants domaines de droit que sont le droit des affaires, le droit des personnes, le droit immobilier et le droit litigieux. Rigoureux dans leur façon de faire, humain dans leur approche, les professionnels du Groupe B&A, notaires et avocats, travaillent au sein d’une même équipe et rassemblent leurs aptitudes respectives pour former un précieux mélange alliant « expérience et sagesse » à « énergie et jeunesse » dans un seul but : vous accompagner à chaque événement important de votre vie.

Conscient de la complexité grandissante des affaires d’aujourd’hui, le Groupe B&A a adapté sa pratique de manière à assurer à sa clientèle de la diversité dans les connaissances, de la rapidité dans l’exécution et de la sécurité dans les résultats, tout en pouvant compter sur de solides alliances avec des intervenants de premier plan.

Devant des bureaux de Boudreau & Associés

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Je viens d’apprendre le décès. Qu’est-ce que je dois faire?

Vous êtes sous le choc du décès? Vous vous demandez quoi faire? Par où commencer? Qui consulter? C’est normal. Le premier réflexe que vous devriez avoir est de contacter sans tarder un de nos notaires et de fixer avec lui un premier rendez-vous. Vous vous libérerez ainsi de tout le stress que cette situation inconnue peut vous causer, de manière à pouvoir vous concentrer à vivre le deuil avec vos proches.

Lors de cette première rencontre, nous vous exposerons les étapes à respecter pour régler toute la succession, nous vous expliquerons quels sont vos droits et obligations et nous vous conseillerons sur les décisions à prendre et les actes à poser… ou à ne pas poser! Une simple consultation juridique au bon moment vous gardera loin des risques d’erreurs que vous pourriez malheureusement commettre sous l’effet des émotions, car une mauvaise décision pourrait entraîner des conséquences juridiques néfastes. Par exemple, vous pourriez être obligé de payer vous-même les frais funéraires auprès de la maison funéraire. De plus, vous pourriez être poursuivi, soit par le gouvernement, soit par les héritiers ou le liquidateur, et être tenu responsable de certaines des dettes du défunt.

Par la suite, notre équipe de professionnels mettra à votre profit son expérience, ses compétences et ses outils pour vous accompagner à chaque étape suivante du règlement de la succession. Nous analyserons pour vous les documents que vous recevrez au fur et à mesure, nous vous référerons aux différents intervenants que vous aurez à consulter, nous préparerons tous les documents légaux dont vous aurez besoin et… surtout, nous serons là en tout temps pour vous protéger!

À ce sujet, consultez un notaire du Groupe B&A!

Est-ce que j’hérite de quelque chose du défunt?

Est-ce que le défunt avait un testament? Voilà la première question qu’il faut vous poser. Pour y répondre, vous devez tout d’abord consulter un de nos notaires, qui veillera à demander pour vous les certificats de recherches testamentaires émis par la Chambre des notaires du Québec et par le Barreau du Québec. Ces certificats confirmeront quel est le dernier testament signé par le défunt et devant être utilisé pour régler la succession. Entretemps, vous aurez également à vérifier dans les effets personnels du défunt pour repérer un possible testament sous une autre forme que notariée (lettre rédigée et signée de la main du défunt ou testament devant témoins, par exemple).

S’il s’avère que le défunt avait signé un testament notarié, il faudra en obtenir une copie conforme à l’original et analyser son contenu pour savoir « qui » hérite de « quoi ». Si le défunt n’a pas laissé de testament, c’est alors le Code civil du Québec qui détermine qui seront les héritiers. Une analyse juridique approfondie devra être effectuée par un de nos notaires en regard de la situation familiale du défunt au moment de son décès, pour savoir si vous avez des droits dans la succession.

Comme liquidateur, est-ce que je dois organiser une rencontre de famille avec le notaire pour "ouvrir le testament"?

Aucun texte de loi n’oblige le liquidateur à organiser une rencontre de famille avec le notaire pour faire la lecture formelle du testament. Toutefois, en pratique, elle se veut la rencontre la plus importante pour démarrer le règlement de la succession du bon pied. Comme liquidateur, vous vous assurez ainsi de remplir adéquatement votre devoir envers les héritiers. À cette occasion, vous et les héritiers obtiendrez, en même temps, les mêmes et bonnes informations légales. Vous éviterez donc confusions et conflits et économiserez énergie, temps et argent.

Cette rencontre permettra à chacun de savoir qui sont les héritiers et dans quelle proportion, que c’est vous le liquidateur chargé de régler la succession, quelles sont les volontés, les protections et les particularités prévues au testament, quelles sont les étapes que vous aurez à franchir avant de pouvoir remettre la part à chacun des héritiers et à quel moment vous pourrez légalement le faire.

À ce sujet, consultez un notaire du Groupe B&A!

Le défunt a laissé dans ses effets personnels un petit papier non notarié qui prévoit certaines volontés à son décès. Est-ce que ça vaut quelque chose?

Attention! Le document trouvé peut être en fait un testament reconnu par la loi qui devra être utilisé pour régler la succession. En effet, le Code civil du Québec prévoit les trois façons suivantes de faire un testament :

Le testament notarié peut être appliqué dès que vous obtenez les certificats de recherches testamentaires qui confirment qu’il s’agit du dernier testament fait par le défunt. Si le testament trouvé n’est pas notarié, la loi vous oblige à entreprendre une procédure de vérification du testament avant de pouvoir l’appliquer. Au cours de cette démarche, certaines personnes seront informées de l’existence du testament et un rapport signé par un notaire ou encore un jugement rendu par la Cour sera obtenu pour confirmer sa validité sur le plan légal.

À ce sujet, consultez un notaire du Groupe B&A!

Le défunt n’avait pas laissé de testament valide. Qui hérite et qui règle la succession dans ce cas?

Après recherches et vérifications d’usage, s’il s’avère que le défunt n’a pas laissé de testament, c’est le Code civil du Québec qui détermine qui seront les héritiers du défunt, en fonction de sa situation familiale au moment de son décès.

D’entrée de jeu, vous devez savoir que, sans testament, le conjoint de fait du défunt n’hérite jamais de celui-ci, et ce, peu importe le nombre d’années de vie commune. Seul le conjoint marié (ou uni civilement) peut hériter selon la loi. Parfois, il héritera avec les enfants directs du défunt, parfois avec les parents du défunt, parfois avec les frères/sœurs du défunt et parfois seul, selon le cas. Si le défunt avait des enfants directs à son décès, ceux-ci hériteront, parfois seuls, parfois avec le conjoint marié (ou uni civilement). Dans d’autres circonstances, les héritiers du défunt seront à la fois ses parents et ses frères/sœurs.

Pour savoir précisément « qui » hérite de « quoi » sans testament, une analyse juridique approfondie devra être effectuée par un de nos notaires. Ce dernier rédigera un acte, communément appelé « Déclaration d’hérédité », pour établir qui sont les héritiers. La loi prévoit que ces mêmes héritiers doivent régler eux-mêmes la succession comme liquidateurs. Toutefois, ces héritiers peuvent choisir plutôt de désigner un liquidateur, parmi les héritiers ou non. Dans ce cas, ces héritiers devront signer, devant notaire, un acte désignant le liquidateur et lui accordant certains pouvoirs pour liquider la succession. Un avis de telle désignation de liquidateur devra être inscrit au Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM).

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Comme héritier, je ne veux rien savoir de la succession du défunt. Est-ce que j’ai quelque chose à faire?

Le Code civil du Québec prévoit que, comme successible (personne appelée à hériter du défunt), vous disposez normalement d’un délai de six mois suivant le décès pour décider si vous acceptez ou refusez la succession.

Si vous laissez écouler ce délai sans vous prononcer, la loi considérera alors que vous avez accepté la succession du défunt. Vous ne pourrez alors plus y renoncer par la suite. En acceptant la succession, vous héritez donc des biens du défunt, mais vous serez aussi responsable de payer, de votre propre poche, toutes les dettes qu’il vous aura laissées. Cette décision est donc lourde de conséquences et mérite de s’y attarder sérieusement.

Si votre décision est prise et que vous désirez renoncer à la succession, il vous faut prendre rendez-vous avec un de nos notaires et signer en sa présence un acte de renonciation à la succession, obligatoirement dans les six mois qui suivent le décès.

Un avis de cette renonciation devra ensuite être inscrit par le notaire au Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM). À noter toutefois que si vous renoncez à la succession, il vous est strictement interdit de prendre quelconque bien dans la succession, tant avant qu’après la signature de l’acte de renonciation.

À ce sujet, consultez un notaire du Groupe B&A!

Comme héritier, il s’est passé plusieurs mois depuis le décès et je suis toujours sans nouvelle du liquidateur. Est-ce que c’est normal?

Le liquidateur est soumis à plusieurs obligations légales et à une série d’étapes qu’il se doit de respecter pour régler la succession en bonne et due forme. Cela implique bon nombre de démarches, qui peuvent s’étaler sur plusieurs mois, voire plus d’un an. Dans le cadre de son travail, le liquidateur n’est pas obligé de donner à l’héritier un compte-rendu assidu de chaque décision qu’il prend.

Toutefois, la loi oblige le liquidateur à vous tenir informé du déroulement de son travail à la fin de chaque année suivant le décès du défunt, par une reddition de compte annuelle, si la succession dure plus d’un an.

Finalement, lorsque le liquidateur a complété toutes les étapes de liquidation de la succession, il doit vous donner un compte-rendu complet de son travail, au moyen d’une reddition de compte finale. À ce moment, comme héritier, vous pourrez évaluer le travail du liquidateur, lui poser vos questions et, au besoin, lui demander certaines preuves.

À ce sujet, consultez un notaire du Groupe B&A!

Comme liquidateur, est-ce que je suis personnellement responsable de quoi que ce soit?

En tant que liquidateur, vous détenez un rôle primordial : celui de représenter le défunt dans le monde des vivants. Cet « honneur » vient toutefois avec plusieurs obligations légales qu’il vous faut connaître.

À ce titre, vous devez, entre autres, dresser un inventaire des actifs et des passifs du défunt, administrer les biens et les avoirs du défunt, réclamer les sommes ou les biens qui reviennent au défunt, voir à ce que les déclarations fiscales de revenus soient produites, obtenir les certificats gouvernementaux de décharge et de distribution des biens, payer toutes les dettes du défunt et de la succession (prêt personnel, prêt hypothécaire, frais funéraires, cartes de crédit, etc.), vendre ou autrement disposer des biens non attribués à des légataires, rendre des comptes aux héritiers et leur transférer la propriété des biens. Tout ça, en respectant les volontés du défunt… et la loi!

Si vous faillez à votre tâche, vous pourriez être poursuivi par le gouvernement et/ou les héritiers, et être tenu responsable de payer, de votre propre poche, toutes les dettes du défunt incluant ses impôts!

À ce sujet, consultez un notaire du Groupe B&A!

Comme liquidateur, je constate que le défunt était propriétaire d’un immeuble (maison et/ou terrain). Est-ce que j’ai quelque chose à faire?

Si lors de son décès, le défunt est propriétaire d’un immeuble (un terrain avec ou sans bâtisse), comme liquidateur, vous avez l’obligation de voir à ce que ses droits de propriété soient transférés à la bonne personne. En conséquence, vous devez prendre rendez-vous avec un de nos notaires, lequel fera l’analyse juridique de la situation et rédigera un acte de Déclaration de transmission immobilière que vous signerez. Cet acte officialisera le transfert de propriété aux bonnes personnes, selon la situation applicable.

Cet acte sera ensuite inscrit au Registre foncier, soit le registre officiel des propriétés immobilières au Québec. À noter également que vous devrez aussi aviser rapidement l’assureur de l’immeuble à propos du décès survenu.

Si l’immeuble n’est pas attribué à un ou des légataire(s), le liquidateur aura, dans certains cas, le pouvoir de vendre la propriété.

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Une personne mineure hérite. Y a-t-il des démarches particulières à faire dans ce cas?

N’ayant pas le droit d’administrer ses biens, un héritier de moins de 18 ans ne pourra pas recevoir les biens et/ou les sommes qui lui reviennent à la fin de la succession. Ses biens et/ou ses sommes devront plutôt être confiés entre les mains d’une personne majeure, qui en sera responsable jusqu’à ce que cet héritier devienne majeur.

Si le défunt a fait un testament prévoyant un mode d’administration particulier pour l’héritage revenant à un héritier mineur, cet héritage sera momentanément remis aux personnes nommées dans le testament en tant que fiduciaires, liquidateurs ou administrateurs. Ces personnes devront alors administrer cet héritage dans le seul intérêt de l’héritier mineur et conformément aux règles prévues au testament.

Si le défunt n’a pas fait de testament ou qu’un testament ne prévoit pas de mode d’administration particulier pour l’héritage revenant à l’héritier mineur, l’héritage devra être remis au tuteur de cet héritier mineur. Dans certains cas, pour protéger les biens de l’héritier mineur, la loi oblige à ce que certaines garanties soient mises en place par le tuteur et que soit constitué un conseil de tutelle de trois personnes pour surveiller le travail du tuteur.

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Comme héritier, est-ce que je peux accepter juste les biens du défunt, mais pas ses dettes?

La succession est un tout qui ne se divise pas. Elle est composée des actifs du défunt au moment du décès, mais aussi de ses dettes passées, présentes et même futures. Donc, comme héritier, si vous acceptez les biens du défunt, vous acceptez automatiquement ses dettes, qu’elles soient connues ou non au moment de son décès. Vous en devenez donc responsable et devez les payer comme s’il s’agissait des vôtres!

Par chance, la loi vous protège si un inventaire des actifs et des passifs du défunt est dressé par le liquidateur et si un avis de tel inventaire est inscrit au Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM) et dans un journal circulant dans la localité où demeurait le défunt. Si, à première vue, la tâche peut paraître ardue, sachez que nos notaires disposent des ressources et des outils nécessaires pour faciliter vos vérifications et vous aider dans les recherches et le repérage des avoirs du défunt.

En respectant le bon processus, si des dettes inattendues apparaissaient au-delà de la valeur des biens que vous avez reçus, vous aurez alors le privilège de renoncer à la succession, sur présentation de l’inventaire, et de remettre la valeur des biens que vous avez alors reçus, sans devoir payer les dettes excédentaires.

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Comme liquidateur, est-ce que j’ai le droit de me prélever une rémunération pour mon travail de liquidation?

Que le défunt ait fait ou non un testament, que celui-ci le prévoie ou non, la loi vous permet, comme liquidateur, de vous faire rembourser les dépenses encourues dans le cadre de votre travail de liquidation, à même le compte bancaire de la succession. Il vous suffit alors de conserver et de présenter, sur demande des héritiers, les preuves qui constatent ou justifient chaque dépense.

Comme liquidateur, vous pouvez, en plus, vous verser une rémunération pour votre travail de liquidation seulement pour la somme et selon ce qui est prévu au testament. S’il n’existe pas de testament ou que tel testament ne prévoit pas cette rémunération, vous n’avez droit à une rémunération qu’avec le consentement unanime des héritiers, ou que si vous obtenez un jugement de la Cour ayant fixé votre rémunération.

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À quel moment se termine définitivement le règlement de la succession?

Lorsqu’il a complété toutes les étapes pour régler la succession, et particulièrement lorsqu’il a obtenu les certificats gouvernementaux de décharge et de distribution des biens et payé toutes les dettes du défunt et de la succession, le liquidateur doit rendre des comptes finaux aux héritiers de toutes les démarches qu’il a effectuées depuis le décès.

Si les héritiers sont satisfaits du travail présenté par le liquidateur, ils signent un document par lequel ils acceptent la reddition de compte finale du liquidateur, lui donnant quittance totale et finale et le libérant de sa charge. La succession ne prend alors fin que lorsqu’un Avis de clôture de compte est inscrit au Registre des droits personnels et réels mobiliers (RDPRM). Ensuite, le liquidateur peut partager les biens matériels de la succession entre les héritiers et/ou remettre à chacun d’eux la somme correspondant à la part qui lui revient.

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